Cette déclaration est obligatoire, elle est à effectuer chaque année auprès de l’AGESSA qui examine vos revenus d’auteurs perçus, décide du maintien de votre affiliation et du calcul de vos cotisations. Les formulaires sont à renvoyer avant le 2 mai 2011.
Lire la suite
La justice américaine a tranché : la firme de Mountain view doit revoir les termes de l’accord avec les ayants droit sur la numérisation des ouvrages.
Lire la suite
Bamboo, Casterman, Dargaud, Delcourt, Dupuis, Glénat, Le Lombard et Soleil proposent une "offre commune légale, simple et attractive, qui répond au double défi du piratage et de l’ambition des grands opérateurs internationaux sur un marché de la lecture numérique en formation".
Lire la suite
La Commission avait lancé une consultation sur l’environnement nécessaire à la réussite des ICC en Europe suite à un Livre vert. Premières restitutions ...
Lire la suite
Au terme de six mois de négociations, le CPE et le SNE sont parvenus à s’entendre partiellement sur deux points : le bon à diffuser numérique et l’exploitation. Sur les points clés (contrat séparé, durée limitée du contrat, conditions de rémunération) le désaccord reste total.
Lire la suite