Le vademecum sur l’achat public de livres
Il a été mis à jour par le ministère de la Culture en août 2011 et en janvier 2012 pour tenir compte des dernières modifications du cadre réglementaire. Il vise à aider les bibliothécaires, au sein des collectivités territoriales comme des universités, à préparer leurs marchés d’achats de livres.
A lire aussi, l’étude sur l’accès des librairies aux marchés d’achat de livres des bibliothèques du ministère et l’étude de 9 cas de marchés en Ile-de-France conduite par le MOTif.
Deux brochures à consulter :
Comment accueillir un auteur ? pour monter un projet de résidence ou d’animation
Comment rémunérer les auteurs ? pour se repérer dans les différents modes de rémunération
Et aussi : Les exceptions au droit d’auteur (fiche pratique du ministère de la Culture)
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